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Résultat n°1

Budgets, factures, comptes administratifs.

Date

1924-1969

Cote

EDEPOT 44/132 (Cote)

Résultat n°2

Etat civil : tableau décennale des actes de naissances, d'adoptions, mariages, décès.

Date

1863-1872

Cote

EDEPOT 44/110 (Cote)

Résultat n°3

Registre des déclarations de récoltes.

Date

1907-1967

Cote

EDEPOT 44/134 (Cote)

Résultat n°4

Elections.

Date

1949-1981

Cote

EDEPOT 44/141 (Cote)

Résultat n°5

Mairie, école : coopérative de reconstruction, plans, villages fleuris, devis.

Date

1924-1968

Cote

EDEPOT 44/109 (Cote)

Résultat n°6

Imprimés.

Date

1923-1974

Cote

EDEPOT 44/137 (Cote)

Résultat n°7

Armée : pigeons, résidence, travail en Allemagne, guerre, prisonniers, chevaux, recrutement, voitures.

Date

1917-1969

Cote

EDEPOT 44/127 (Cote)

Résultat n°8

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEPOT 44/146 (Cote)

Résultat n°9

Matrice cadastrale.

Date

1903-1914

Cote

EDEPOT 44/10 (Cote)

Résultat n°10

Registre d'inscription des personnes à qui une carte d'alimentation a été délivrée.

Date

1945-1949

Cote

EDEPOT 44/108 (Cote)

Résultat n°11

Agriculture, bulletin de déclaration agricole, essence, contrat agricole familial.

Date

1938-1967

Cote

EDEPOT 44/133 (Cote)

Résultat n°12

Registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1955-1974

Cote

EDEPOT 44/105 (Cote)

Résultat n°13

Population, état civil.

Date

1926-1975

Cote

EDEPOT 44/122 (Cote)

Résultat n°14

Copies de matrices générales.

Date

1850-1956

Cote

EDEPOT 44/136 (Cote)

Résultat n°15

Matrice cadastrale. Propriétés bâties.

Date

1910-1951

Cote

EDEPOT 44/12 (Cote)

Résultat n°16

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°17

Correspondance administrative.

Date

1960-1969

Cote

EDEPOT 44/111 (Cote)

Résultat n°18

Réquisitions, bans alimentation, dommage de guerre, rationnement.

Date

1920-1949

Cote

EDEPOT 44/112 (Cote)

Résultat n°19

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°20

Partages des bois indivis entre les communes de Bonzée, Mont et Mesnil.

Date

1828

Cote

EDEPOT 44/14 (Cote)