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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections législatives.

    Date

    1945-1956

    Cote

    EDEPOT70/180 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Elections législatives.
    • Elections législatives.
  2. Résultat n°2

    Eclairage public.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT70/297 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Eclairage public.
  3. Résultat n°3

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 438 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 431 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Demandes et offres d'emplois.

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT70/83 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série F : Population et économie
    • Demandes et offres d'emplois.
  6. Résultat n°6
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    92 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 93 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BUSSY-LA-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  7. Résultat n°7
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    74 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 93 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BUSSY-LA-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 436 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Electricité : charges de la commune, concession, distribution d'énergie électrique, déclarations d'encaissement.

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEPOT70/266 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Electricité : charges de la commune, concession, distribution...
    • Electricité : charges de la commune, concession, distribution...
  10. Résultat n°10
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    81 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 93 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BUSSY-LA-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  11. Résultat n°11

    Elections législatives.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT70/181 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Elections législatives.
    • Elections législatives.
  12. Résultat n°12

    Construction de la ligne Revigny-Bar.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT70/312 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • E.D.F.
    • Construction de la ligne Revigny-Bar.
  13. Résultat n°13

    Adduction d'eau : décisions, enquête d'utilité publique, documentation, élection du Président.

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEPOT70/320 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Syndicat intercommunal des eaux de Mussey-Bussy-la-Côte.
    • Adduction d'eau : décisions, enquête d'utilité publique,...
  14. Résultat n°14

    Chambre d'agriculture, élections.

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEPOT70/49 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série F : Population et économie
    • Chambre d'agriculture, élections.
    • Chambre d'agriculture, élections.
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion.

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEPOT70/234 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
    • Comptes de gestion.
  16. Résultat n°16

    Caisse départementale de prévoyance contre la mortalité du bétail.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT70/343 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale de prévoyance contre la mortalité...
  17. Résultat n°17

    Constructions nouvelles : déclarations.

    Date

    1891-1948

    Cote

    EDEPOT70/96 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série G : Impositions
    • Constructions nouvelles : déclarations.
  18. Résultat n°18

    Electrification : participation du Fonds d'amortissement des charges.

    Date

    1957-1960

    Cote

    EDEPOT70/311 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Electrification : participation du Fonds d'amortissement...
    • Electrification : participation du Fonds d'amortissement...
  19. Résultat n°19

    Comptabilité : pièces diverses, bordereaux de mandats et de titres, contrôle.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT70/260 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Comptabilité : pièces diverses, bordereaux de mandats...
    • Comptabilité : pièces diverses, bordereaux de mandats...
  20. Résultat n°20

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEPOT70/103 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : matrice générale.
    • Contributions directes : matrice générale.