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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections législatives.

    Date

    1945-1956

    Cote

    EDEPOT70/180 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Elections législatives.
    • Elections législatives.
  2. Résultat n°2

    Eclairage public.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT70/297 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Eclairage public.
  3. Résultat n°3

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 438 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 431 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Demandes et offres d'emplois.

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT70/83 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série F : Population et économie
    • Demandes et offres d'emplois.
  6. Résultat n°6
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    92 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 93 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BUSSY-LA-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  7. Résultat n°7
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    74 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 93 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BUSSY-LA-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 436 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Electricité : charges de la commune, concession, distribution d'énergie électrique, déclarations d'encaissement.

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEPOT70/266 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Electricité : charges de la commune, concession, distribution...
    • Electricité : charges de la commune, concession, distribution...
  10. Résultat n°10
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    81 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 93 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BUSSY-LA-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  11. Résultat n°11

    Elections législatives.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT70/181 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Elections législatives.
    • Elections législatives.
  12. Résultat n°12

    Construction de la ligne Revigny-Bar.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT70/312 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • E.D.F.
    • Construction de la ligne Revigny-Bar.
  13. Résultat n°13

    Adduction d'eau : décisions, enquête d'utilité publique, documentation, élection du Président.

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEPOT70/320 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Syndicat intercommunal des eaux de Mussey-Bussy-la-Côte.
    • Adduction d'eau : décisions, enquête d'utilité publique,...
  14. Résultat n°14

    Chambre d'agriculture, élections.

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEPOT70/49 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série F : Population et économie
    • Chambre d'agriculture, élections.
    • Chambre d'agriculture, élections.
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion.

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEPOT70/234 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
    • Comptes de gestion.
  16. Résultat n°16

    Caisse départementale de prévoyance contre la mortalité du bétail.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT70/343 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale de prévoyance contre la mortalité...
  17. Résultat n°17

    Constructions nouvelles : déclarations.

    Date

    1891-1948

    Cote

    EDEPOT70/96 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série G : Impositions
    • Constructions nouvelles : déclarations.
  18. Résultat n°18

    Electrification : participation du Fonds d'amortissement des charges.

    Date

    1957-1960

    Cote

    EDEPOT70/311 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Electrification : participation du Fonds d'amortissement...
    • Electrification : participation du Fonds d'amortissement...
  19. Résultat n°19

    Comptabilité : pièces diverses, bordereaux de mandats et de titres, contrôle.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT70/260 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Comptabilité : pièces diverses, bordereaux de mandats...
    • Comptabilité : pièces diverses, bordereaux de mandats...
  20. Résultat n°20

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEPOT70/103 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : matrice générale.
    • Contributions directes : matrice générale.
  21. Résultat n°21

    Assurances.

    Date

    1960-1962

    Cote

    EDEPOT70/20 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série D : Administration
    • Assurances.
    • Assurances.
  22. Résultat n°22

    Enregistrements des actes : répertoire.

    Date

    An VIII-1878

    Cote

    EDEPOT70/8 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série D : Administration
    • Enregistrements des actes : répertoire.
    • Enregistrements des actes : répertoire.
  23. Résultat n°23

    Construction, prêts, logements économiques et familiaux, permis de construire.

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT70/295 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie urbaine.
    • Construction, prêts, logements économiques et familiaux,...
  24. Résultat n°24

    Aide sociale : contingent communal, obligation alimentaire.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT70/353 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Aide sociale : contingent communal, obligation alimentaire.
  25. Résultat n°25

    Personnel, Sécurité sociale, allocations familiales, Mutuelle d'assurances sociales agricoles.

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEPOT70/205 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Personnel, Sécurité sociale, allocations familiales,...
    • Personnel, Sécurité sociale, allocations familiales,...
  26. Résultat n°26

    Comptes administratifs.

    Date

    1910-1919

    Cote

    EDEPOT70/225 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
    • Comptes administratifs.
  27. Résultat n°27

    Electrification : participation du Fonds d'amortissement des charges.

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT70/310 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Electrification : participation du Fonds d'amortissement...
    • Electrification : participation du Fonds d'amortissement...
  28. Résultat n°28

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 427 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  29. Résultat n°29

    Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

    Date

    1944-1945

    Cote

    1 J 492 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de...
  30. Résultat n°30

    Cartes d'identité et de passeports : demandes.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEPOT70/150 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série I : Police
    • Cartes d'identité et de passeports : demandes.
  31. Résultat n°31

    Carrières.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT70/316 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Carrières.
  32. Résultat n°32

    Interdictions de manifestations et de réunions publiques : circulaires.

    Date

    1958-1960

    Cote

    EDEPOT70/151 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série I : Police
    • Interdictions de manifestations et de réunions publiques...
  33. Résultat n°33

    Paroisse de Bussy-la-Côte : journal manuscrit du curé (1948), compte rendu de la visite canonique de 1924, comptes (1894-1899).

    Date

    1894-1948

    Cote

    19 J 7783 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Bussy-la-Côte : journal manuscrit du curé...
  34. Résultat n°34

    Battage des récoltes : distribution d'électricité.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT70/74 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série F : Population et économie
    • Battage des récoltes : distribution d'électricité.
  35. Résultat n°35

    Elections présidentielles.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT70/177 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Elections présidentielles.
  36. Résultat n°36
    BUSSY-LA-COTE - Section A Sainte-Hoïlde feuille 02

    1 media

    BUSSY-LA-COTE - Section A Sainte-Hoïlde feuille 02

    Date

    1824

    Cote

    161 Fi 22 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BUSSY-LA-COTE
    • BUSSY-LA-COTE - Sainte-Hoïlde
    • BUSSY-LA-COTE - Section A Sainte-Hoïlde feuille 02

    Producteur :

    Collection

  37. Résultat n°37
    BUSSY-LA-COTE - Section B du Village feuille 01

    1 media

    BUSSY-LA-COTE - Section B du Village feuille 01

    Date

    1824

    Cote

    161 Fi 22 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BUSSY-LA-COTE
    • BUSSY-LA-COTE - du Village
    • BUSSY-LA-COTE - Section B du Village feuille 01

    Producteur :

    Collection

  38. Résultat n°38

    Personnel : états de traitements et salaires à fournir aux contributions directes.

    Date

    1953-1960

    Cote

    EDEPOT70/207 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série K : Elections
    • Personnel : états de traitements et salaires à fournir...
  39. Résultat n°39

    Budgets.

    Date

    1958-en cours

    Cote

    EDEPOT70/222 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série L : Finances
    • Budgets.
    • Budgets.
  40. Résultat n°40

    Caisse départementale scolaire, subventions, loi Barangé.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEPOT70/373 (Cote)

    • Contexte : Bussy-la-Côte E dépôt 070
    • Série R : Instruction publique
    • Caisse départementale scolaire, subventions, loi Barangé.
    • Caisse départementale scolaire, subventions, loi Barangé.