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156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1673

Date

1673

Cote

-

Résultat n°2

Contributions foncières : matrices volume 1.

Date

1825-1914

Cote

EDEPOT 71/55 (Cote)

Résultat n°3

Conseil municipal : délibérations.

Date

1799-1832

Cote

EDEPOT 71/2 (Cote)

Résultat n°4

Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Accidents de fabrique.

Date

1884-1894

Cote

EDEPOT 71/40 (Cote)

Résultat n°5
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

116 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 94 (9) (Cote)

Résultat n°6

Autobus, subvention ; organisation : rapport, correspondance, règlements, tableau, affiches, plan du parcours projeté.

Date

1923-1927

Cote

EDEPOT 71/118 (Cote)

Résultat n°7

Chambre de commerce, élections : listes électorales.

Date

1908-1958

Cote

EDEPOT 71/50 (Cote)

Résultat n°8

Inondation, état des pertes, nomination d'un contrôleur : correspondance, instructions, arrêté.

Date

1910

Cote

EDEPOT 71/83 (Cote)

Résultat n°9

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

Résultat n°10

Inventaire des meubles et objets (1865-1950) ; ouverture de cours d'adultes : extraits des délibérations (1899-1912) ; traitement des instituteurs-trices, directeurs-trices : arrêtés (1878-1890) ; recensement des enfants admis gratuitement : listes nominatives (1853-1880) ; caisse des écoles, statuts, subventionnement, réorganisation : statuts, correspondance, instructions, extraits des délibérations (1882-1924) ; paiement de la rétribution scolaire, inscription des abonnés (1862) ; dissolution du syndicat interscolaire de Fresnes et attribution du service scolaire au syndicat intercommunal à vocation multiple : extrait des délibérations (1965).

Date

1865-1965

Cote

EDEPOT 71/129 (Cote)

Résultat n°11

Taureau communal, location : procès-verbaux.

Date

1827-1853

Cote

EDEPOT 71/47 (Cote)

Résultat n°12

Ravitaillement, statistique des habitants rentrés ; plan départemental de ravitaillement : questionnaires, listes nominatives.

Date

1894-1921

Cote

EDEPOT 71/31 (Cote)

Résultat n°13

Répartiteurs des contributions directes, nominations : arrêtés, extraits des délibérations.

Date

1847-1936

Cote

EDEPOT 71/62 (Cote)

Résultat n°14

Élections législatives: procès-verbaux.

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT 71/90 (Cote)

Résultat n°15

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1793-1802

Cote

EDEPOT 71/18 (Cote)

Résultat n°16

Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux (1927-1976), listes électorales (1925-1969).

Date

1925-1976

Cote

EDEPOT 71/48 (Cote)

Résultat n°17

Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Épizooties.

Date

1871-1893

Cote

EDEPOT 71/46 (Cote)

Résultat n°18

Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Sinistres.

Date

1889-1908

Cote

EDEPOT 71/38 (Cote)

Résultat n°19
BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04

1 media

BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04

Date

1819

Cote

139 FI 44 (Cote)

Résultat n°20

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1883-1892

Cote

EDEPOT 71/27 (Cote)