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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1673

    Date

    1673

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • 1673
  2. Résultat n°2

    Contributions foncières : matrices volume 1.

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEPOT 71/55 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices volume 1.
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1799-1832

    Cote

    EDEPOT 71/2 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  4. Résultat n°4

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Accidents de fabrique.

    Date

    1884-1894

    Cote

    EDEPOT 71/40 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  5. Résultat n°5
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    116 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 94 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  6. Résultat n°6

    Autobus, subvention ; organisation : rapport, correspondance, règlements, tableau, affiches, plan du parcours projeté.

    Date

    1923-1927

    Cote

    EDEPOT 71/118 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Autobus, subvention ; organisation : rapport, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Chambre de commerce, élections : listes électorales.

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEPOT 71/50 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Chambre de commerce, élections : listes électorales.
  8. Résultat n°8

    Inondation, état des pertes, nomination d'un contrôleur : correspondance, instructions, arrêté.

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT 71/83 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série I : Police
    • Inondation, état des pertes, nomination d'un contrôleur...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : plans, dossiers.

    Date

    1965

    Cote

    1308 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans, dossiers.
  10. Résultat n°10

    Inventaire des meubles et objets (1865-1950) ; ouverture de cours d'adultes : extraits des délibérations (1899-1912) ; traitement des instituteurs-trices, directeurs-trices : arrêtés (1878-1890) ; recensement des enfants admis gratuitement : listes nominatives (1853-1880) ; caisse des écoles, statuts, subventionnement, réorganisation : statuts, correspondance, instructions, extraits des délibérations (1882-1924) ; paiement de la rétribution scolaire, inscription des abonnés (1862) ; dissolution du syndicat interscolaire de Fresnes et attribution du service scolaire au syndicat intercommunal à vocation multiple : extrait des délibérations (1965).

    Date

    1865-1965

    Cote

    EDEPOT 71/129 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série R : Instruction publique
    • Inventaire des meubles et objets (1865-1950) ; ouverture...
  11. Résultat n°11

    Taureau communal, location : procès-verbaux.

    Date

    1827-1853

    Cote

    EDEPOT 71/47 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Taureau communal, location : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Ravitaillement, statistique des habitants rentrés ; plan départemental de ravitaillement : questionnaires, listes nominatives.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT 71/31 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Ravitaillement, statistique des habitants rentrés ;...
  13. Résultat n°13

    Répartiteurs des contributions directes, nominations : arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1847-1936

    Cote

    EDEPOT 71/62 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Répartiteurs des contributions directes, nominations...
  14. Résultat n°14

    Élections législatives: procès-verbaux.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT 71/90 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections législatives: procès-verbaux.
  15. Résultat n°15

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT 71/18 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux (1927-1976), listes électorales (1925-1969).

    Date

    1925-1976

    Cote

    EDEPOT 71/48 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Épizooties.

    Date

    1871-1893

    Cote

    EDEPOT 71/46 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  18. Résultat n°18

    Statistiques générales : états nominatifs, tableaux. - Sinistres.

    Date

    1889-1908

    Cote

    EDEPOT 71/38 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques générales : états nominatifs, tableaux....
  19. Résultat n°19
    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 04
  20. Résultat n°20

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT 71/27 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  21. Résultat n°21

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1807-1907

    Cote

    EDEPOT 71/13 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
  22. Résultat n°22

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT 71/58 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite (1895-1943) ; soins médicaux aux victimes de la guerre (1920-1923) ; assistance aux femmes en couche (1930) ; assistance aux familles nombreuses (1919) ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables (1907-1930) ; service médical de charité (1856-1893) : listes nominatives des bénéficiaires, extraits des délibérations.

    Date

    1856-1943

    Cote

    EDEPOT 71/127 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite (1895-1943) ; soins médicaux...
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, classement ; alignement, réparations ou modifications ; prestations ; enlèvement des boues ; acquisition d'un terrain du sieur Lecierge ; travaux d'entretien en régie à la journée ; délimitation ; abornement ; location des herbages ; rectification du chemin n° 531; affaires Pâté, Nicloux et Ambroise ; budgets : tableaux, plans, correspondance, extraits des délibérations, états, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, acte notarié, rôle d'ouvriers.

    Date

    1824-1960

    Cote

    EDEPOT 71/114 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, classement ; alignement, réparations...
  25. Résultat n°25

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT 71/20 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  26. Résultat n°26
    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 05

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 05

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 05
  27. Résultat n°27
    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 02

    1 media

    BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 02

    Date

    1819

    Cote

    139 FI 44 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • BUTGNEVILLE
    • BUTGNEVILLE - Section B - des Rapailles - feuille 02
  28. Résultat n°28

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 71/23 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29
    Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)

    91 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)

    Date

    1803-1812

    Cote

    2 E 94 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • BUTGNEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)
  30. Résultat n°30

    Garde nationale, élections ; recensement des citoyens ; réintégration des armes ; contrôle : bulletins individuels, procès-verbaux, états et relevés nominatifs, instruction.

    Date

    1832-1868

    Cote

    EDEPOT 71/73 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale, élections ; recensement des citoyens...
  31. Résultat n°31

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1829-1971

    Cote

    EDEPOT 71/60 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : matrices générales.
  32. Résultat n°32

    Élections présidentielles : procès-verbaux.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT 71/88 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections présidentielles : procès-verbaux.
  33. Résultat n°33

    Dommages de guerre, renseignement sur la situation de la commune ; dossiers individuels d'indemnisation : correspondance, relevés, avis de paiement, extraits de comptes, plans, marché de gré à gré.

    Date

    1921-1929

    Cote

    EDEPOT 71/76 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, renseignement sur la situation...
  34. Résultat n°34

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1944-1968

    Cote

    EDEPOT 71/9 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  35. Résultat n°35

    Élections générales : procès-verbaux.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT 71/87 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série K : Élections
    • Élections générales : procès-verbaux.
  36. Résultat n°36

    Coopérative de reconstruction : statuts, acomptes des travaux exécutés, journal Grand-livre, journal des opérations diverses, recettes et dépenses, bordereaux, correspondance, avis d'émission.

    Date

    1920-1929

    Cote

    EDEPOT 71/75 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : statuts, acomptes des...
  37. Résultat n°37

    Contributions foncières : matrices volume 2.

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEPOT 71/56 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices volume 2.
  38. Résultat n°38

    Droit de chasse, location : cahiers des charges, extraits des délibérations, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1829-1947

    Cote

    EDEPOT 71/109 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droit de chasse, location : cahiers des charges, extraits...
  39. Résultat n°39

    Attribution de la médaille de Sainte-Hélène, recensement des bénéficiaires (1857). Plan départemental de mobilisation (1936) : états nominatifs.

    Date

    1857, 1936

    Cote

    EDEPOT 71/65 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série H : Affaires militaires
    • Attribution de la médaille de Sainte-Hélène, recensement...
  40. Résultat n°40

    Bois, coupe affouagère ; ventes d'arbres ; délimitation du bois indivis entre Butgnéville et Saint-Hilaire ; correspondance avec l'administration forestière ; aménagement de la forêt communale : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, extraits des délibérations, ordonnance, extrait des minutes du greffe.

    Date

    1827-1959

    Cote

    EDEPOT 71/108 (Cote)

    • Contexte : Butgnéville E dépôt 71

    • E dépôt 71
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bois, coupe affouagère ; ventes d'arbres ; délimitation...