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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Église, presbytère et cimetière (an XII-1950). Divers (an X-1931).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 62 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Badonvilliers.
    • Église, presbytère et cimetière (an XII-1950). Divers...
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers.

    Date

    1970

    Cote

    314 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1811-1904). Finances (1812-1950). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1856-1890). Concessions (1898-1931).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 60 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Badonvilliers.
    • Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1811-1904)....
  4. Résultat n°4

    Mairie et écoles (1828-1866). Distributions d'eau (an X-1892).

    Date

    An X-1892

    Cote

    2 O 61 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Badonvilliers.
    • Mairie et écoles (1828-1866). Distributions d'eau (an...