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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (an X-1925). Finances (1817-1947). Biens (an X-1949). Copies de pièces de 1549 et 1603. Vaine pâture (1889-1890).

    Date

    An X-1949

    Cote

    2 O 65 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bantheville.
    • Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (an X-1925)....
  3. Résultat n°3

    Bantheville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bantheville.
  4. Résultat n°4

    Église, presbytère et cimetière (an XIII-1891). Divers (1811-1950).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 67 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bantheville.
    • Église, presbytère et cimetière (an XIII-1891). Divers...
  5. Résultat n°5

    Mairie et écoles (1818-1931). Distribution d'eau (1810-1903). Adduction d'eau (1905-1925).

    Date

    1810-1931

    Cote

    2 O 66 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bantheville.
    • Mairie et écoles (1818-1931). Distribution d'eau (1810-1903)....