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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
Date
5 juin 1952-26 juin 1952
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
Résultat n°2
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
Résultat n°3
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
Résultat n°4
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
Résultat n°5
Cote
856 W (Cote)
Date
1983-1987
Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
Résultat n°6
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
Résultat n°7
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
Résultat n°8
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
Date
24 février 1825-16 mai 1825
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
Résultat n°9
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
Date
5 août 1925-24 août 1925
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
Résultat n°10
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
Résultat n°11
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
Date
14 août 1869-7 juin 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
Résultat n°12
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
Date
13 mars 1924-1er avril 1924
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
Résultat n°13
Cote
4 Q 1/2529 (Cote)
Date
10 novembre 1919-25 novembre 1919
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1195.
Résultat n°14
Cote
4 Q 1/2363 (Cote)
Date
28 avril 1906-9 juin 1906
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1029.
Résultat n°15
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
Résultat n°16
Cote
4 Q 1/283 (Cote)
Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 125.
Résultat n°17
Cote
4 Q 1/2629 (Cote)
Date
21 juillet 1923-4 août 1923
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
Résultat n°18
Cote
4 Q 1/1641 (Cote)
Date
31 décembre 1862-7 février 1863
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 307.
Résultat n°19
Cote
4 Q 1/2807 (Cote)
Date
7 décembre 1931-5 janvier 1932
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 222.
Résultat n°20
Cote
4 Q 1/191 (Cote)
Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 33.