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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1811-1926). Finances (1859-1947). Biens (an XII-1949. Vaine pâture (1811-1890). Concessions (1929-1949).

    Date

    An XII-1949

    Cote

    2 O 113 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Belleray.
    • Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1811-1926)....
  2. Résultat n°2

    Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

    Date

    1059-1790

    Cote

    6 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Vanne de Verdun.

    • Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan)....
  3. Résultat n°3

    Belleray.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Belleray.
  4. Résultat n°4

    Mairie et écoles (1820-1931). Divers (an XII-1946).

    Date

    An XII-1946

    Cote

    2 O 114 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Belleray.
    • Mairie et écoles (1820-1931). Divers (an XII-1946).
  5. Résultat n°5

    Allamont, Ancemont, Belleray. Dîmes de Belleray.

    Date

    1052-1788

    Cote

    5 H 6 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Airy de Verdun.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Allamont, Ancemont, Belleray. Dîmes de Belleray.
  6. Résultat n°6

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.