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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1835-1924). Finances (an VIII-1950). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1873-1923).

    Date

    An VIII-1950

    Cote

    2 O 170 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bovée-sur-Barboure.
    • Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1835-1924)....
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  3. Résultat n°3

    Distribution d'eau (an VIII-1949). Divers (an XII-1950).

    Date

    An VIII-1950

    Cote

    2 O 172 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bovée-sur-Barboure.
    • Distribution d'eau (an VIII-1949). Divers (an XII-1950).
  4. Résultat n°4

    Mairie et écoles (1807-1948). Église, presbytère et cimetière (1824-1950).

    Date

    1807-1950

    Cote

    2 O 171 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Bovée-sur-Barboure.
    • Mairie et écoles (1807-1948). Église, presbytère et...
  5. Résultat n°5

    Bovée.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bovée.