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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1322 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
  2. Résultat n°2

    Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1918 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
  3. Résultat n°3

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1207 W 1-114 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
  4. Résultat n°4

    Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1975-1975

    Cote

    1917 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
  5. Résultat n°5

    Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    1839 W 1-25 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Taxe professionnelle : matrice générale et récapitulation.