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  1. Résultat n°1

    Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1863-1867, 1874, 1880, 1884, 1901

    Cote

    EDEPOT 85/12 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, Naissances. Mariages. Décès.
  2. Résultat n°2

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1830-1862

    Cote

    EDEPOT 85/13 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  3. Résultat n°3

    Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.

    Date

    1937-1967

    Cote

    EDEPOT 85/38 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série I : Police
    • Vaccinations des bovins : arrêtés, déclarations.
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1951-1964

    Cote

    EDEPOT 85/3 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  5. Résultat n°5

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1925-1936

    Cote

    EDEPOT 85/26 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
  6. Résultat n°6

    Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.

    Date

    1919-1989

    Cote

    EDEPOT 85/42 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Elections :procès-verbaux : Conseil municipal.
  7. Résultat n°7
    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

    1 media

    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

    Date

    1825

    Cote

    138 FI 33 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • CHAUVONCOURT
    • CHAUVONCOURT - des Bois
    • CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 01

    Producteur :

    Collection

  8. Résultat n°8

    Elections : procès-verbaux : Conseil général.

    Date

    1919-1934

    Cote

    EDEPOT 85/41 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux : Conseil général.
  9. Résultat n°9

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1863-1892

    Cote

    EDEPOT 85/14 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  10. Résultat n°10

    Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).

    Date

    1945-1960

    Cote

    EDEPOT 85/17 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : états, registre décennal (1951-1960).
  11. Résultat n°11
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

    287 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)

    Date

    1813-1832

    Cote

    2 E 114 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1832)
  12. Résultat n°12

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  13. Résultat n°13

    Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT 85/35 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série I : Police
    • Fêtes, demandes d'emplacement : correspondance.
  14. Résultat n°14

    Personnel communal, nominations, indemnités de logement aux instituteurs, traitements : , décomptes, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations, fiches de notation.

    Date

    1922-1979

    Cote

    EDEPOT 85/43 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série K : Élections
    • Personnel communal, nominations, indemnités de logement...
  15. Résultat n°15
    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

    1 media

    CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

    Date

    1825

    Cote

    138 FI 33 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • CHAUVONCOURT
    • CHAUVONCOURT - des Bois
    • CHAUVONCOURT - Section B des Bois feuille 02

    Producteur :

    Collection

  16. Résultat n°16

    Elections professionnelles : Chambre de commerce.

    Date

    1921-1976

    Cote

    EDEPOT 85/19 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : Chambre de commerce.
  17. Résultat n°17

    Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux de peinture (1974), aménagement d'une salle de classe en chauffage, peinture, subvention (1987) : devis, plans, facture, arrêtés, cahier des charges, extrait des délibérations, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1923-1987

    Cote

    EDEPOT 85/46 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Mairie-école, reconstruction (1923-1927) ; travaux...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement du courrier.

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEPOT 85/9 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série D : Administration
    • Enregistrement du courrier.
  19. Résultat n°19

    Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement, procès-verbaux.

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEPOT 85/21 (Cote)

    • Contexte : Chauvoncourt E dépôt 85
    • E dépôt 85
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations : carnet d'enregistrement,...
  20. Résultat n°20
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    154 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 114 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHAUVONCOURT
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)