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Résultat n°1

Contributions, changement de nature de culture : rôles, tableaux, déclarations des propriétaires.

Date

1950-1970

Cote

EDEPOT 530/39 (Cote)

Résultat n°2

Contributions, taxes sur les chemins vicinaux : rôles, tableaux.

Date

1920-1925

Cote

EDEPOT 530/40 (Cote)

Résultat n°3

Elections professionnelles du Centre régional de la propriété forestière: procès-verbaux, listes des électeurs.

Date

1966

Cote

EDEPOT 530/29 (Cote)

Résultat n°4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 541 (Cote)

Résultat n°5

Propriétés non bâties : états de sections.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

EDEPOT 530/31 (Cote)

Résultat n°6

Etrangers, contrôle, recensement : registre d'immatriculation, déclarations de changement de domicile, états nominatifs, demandes de cartes de séjour et de cartes d'identité, enregistrement des visas.

Date

1924-1971

Cote

EDEPOT 530/46 (Cote)

Résultat n°7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 537 (Cote)

Résultat n°8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 552 (Cote)

Résultat n°9

Etranger : correspondance, extraits du registre d'immatriculation, passeport, carte de séjour, carte permanente de travail.

Date

1921

Cote

EDEPOT 530/11 (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 539 (Cote)

Résultat n°11
CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 01

1 media

CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 01

Date

1838

Cote

139 FI 56 (Cote)

Résultat n°12

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet à souche.

Date

1923-1971

Cote

EDEPOT 530/45 (Cote)

Résultat n°13

Coupes affouagères : procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, correspondance.

Date

1920-1952

Cote

EDEPOT 530/65 (Cote)

Résultat n°14

Elections législatives : procès-verbaux.

Date

1924-1973

Cote

EDEPOT 530/54 (Cote)

Résultat n°15
CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 02

1 media

CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 02

Date

1838

Cote

139 FI 56 (Cote)

Résultat n°16

Chemin vicinaux, budgets (1927-1956), travaux, alignements, classements, bornage IGN, plantations : rapports, plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations, tableaux.

Date

1925-1972

Cote

EDEPOT 530/66 (Cote)

Résultat n°17

Elections professionnelles de la Chambre de commerce : procès-verbaux, listes des électeurs.

Date

1921-1958

Cote

EDEPOT 530/26 (Cote)

Résultat n°18

Comptes de gestion.

Date

1919-1929

Cote

EDEPOT 530/61 (Cote)

Résultat n°19

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1883-1892

Cote

EDEPOT 530/19 (Cote)

Résultat n°20
CHEPPY - Section D - du Village - feuille 05

1 media

CHEPPY - Section D - du Village - feuille 05

Date

1838

Cote

139 FI 56 (Cote)