134 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contributions, changement de nature de culture : rôles, tableaux, déclarations des propriétaires.

    Date

    1950-1970

    Cote

    EDEPOT 530/39 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série G : Impositions
    • Contributions, changement de nature de culture : rôles,...
  2. Résultat n°2

    Contributions, taxes sur les chemins vicinaux : rôles, tableaux.

    Date

    1920-1925

    Cote

    EDEPOT 530/40 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série G : Impositions
    • Contributions, taxes sur les chemins vicinaux : rôles,...
  3. Résultat n°3

    Elections professionnelles du Centre régional de la propriété forestière: procès-verbaux, listes des électeurs.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT 530/29 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles du Centre régional de la...
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 541 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Propriétés non bâties : états de sections.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    EDEPOT 530/31 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : états de sections.
  6. Résultat n°6

    Etrangers, contrôle, recensement : registre d'immatriculation, déclarations de changement de domicile, états nominatifs, demandes de cartes de séjour et de cartes d'identité, enregistrement des visas.

    Date

    1924-1971

    Cote

    EDEPOT 530/46 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série I : Police
    • Etrangers, contrôle, recensement : registre d'immatriculation,...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 537 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 552 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Etranger : correspondance, extraits du registre d'immatriculation, passeport, carte de séjour, carte permanente de travail.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT 530/11 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série I : Police
    • Etranger : correspondance, extraits du registre d'immatriculation,...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 539 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11
    CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 01

    1 media

    CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 01

    Date

    1838

    Cote

    139 FI 56 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • CHEPPY
    • CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 01
  12. Résultat n°12

    Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet à souche.

    Date

    1923-1971

    Cote

    EDEPOT 530/45 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série I : Police
    • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet...
  13. Résultat n°13

    Coupes affouagères : procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, correspondance.

    Date

    1920-1952

    Cote

    EDEPOT 530/65 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères : procès-verbaux d'adjudication,...
  14. Résultat n°14

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1924-1973

    Cote

    EDEPOT 530/54 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série K : Élections
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  15. Résultat n°15
    CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 02

    1 media

    CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 02

    Date

    1838

    Cote

    139 FI 56 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • CHEPPY
    • CHEPPY - Section C - de la Grosse Côte - feuille 02
  16. Résultat n°16

    Chemin vicinaux, budgets (1927-1956), travaux, alignements, classements, bornage IGN, plantations : rapports, plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations, tableaux.

    Date

    1925-1972

    Cote

    EDEPOT 530/66 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemin vicinaux, budgets (1927-1956), travaux, alignements,...
  17. Résultat n°17

    Elections professionnelles de la Chambre de commerce : procès-verbaux, listes des électeurs.

    Date

    1921-1958

    Cote

    EDEPOT 530/26 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles de la Chambre de commerce...
  18. Résultat n°18

    Comptes de gestion.

    Date

    1919-1929

    Cote

    EDEPOT 530/61 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  19. Résultat n°19

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT 530/19 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20
    CHEPPY - Section D - du Village - feuille 05

    1 media

    CHEPPY - Section D - du Village - feuille 05

    Date

    1838

    Cote

    139 FI 56 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • CHEPPY
    • CHEPPY - Section D - du Village - feuille 05
  21. Résultat n°21
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1740-1763)

    296 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1740-1763)

    Date

    1740-1763

    Cote

    2 E 116 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHEPPY
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1740-1763)
  22. Résultat n°22
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    460 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 116 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHEPPY
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  23. Résultat n°23

    Réquisitions des chevaux : fiches individuelles.

    Date

    1927-1938

    Cote

    EDEPOT 530/5 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions des chevaux : fiches individuelles.
  24. Résultat n°24
    CHEPPY - Section D - du Village - feuille 02

    1 media

    CHEPPY - Section D - du Village - feuille 02

    Date

    1838

    Cote

    139 FI 56 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • CHEPPY
    • CHEPPY - Section D - du Village - feuille 02
  25. Résultat n°25

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  26. Résultat n°26

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 554 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  27. Résultat n°27

    Elections présidentielles : procès-verbaux.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT 530/52 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série K : Élections
    • Elections présidentielles : procès-verbaux.
  28. Résultat n°28
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1680-1739)

    346 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1680-1739)

    Date

    1680-1739

    Cote

    2 E 116 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHEPPY
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1680-1739)
  29. Résultat n°29

    Listes électorales.

    Date

    1919-1970

    Cote

    EDEPOT 530/49 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.
  30. Résultat n°30

    Propriétés non bâties : matrice. volume 1.

    Date

    1920-1950

    Cote

    EDEPOT 530/34 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice. volume 1.
  31. Résultat n°31

    Coopérative de reconstruction : journal grand-livre.

    Date

    1921-1929

    Cote

    EDEPOT 530/6 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : journal grand-livre.
  32. Résultat n°32

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 551 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  33. Résultat n°33

    Référendums : procès-verbaux.

    Date

    1945-1969

    Cote

    EDEPOT 530/51 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série K : Élections
    • Référendums : procès-verbaux.
  34. Résultat n°34

    Agriculture, déclarations de récoltes et d'ensemencements de blé, recensement de l'agriculture et du bétail : registres, questionnaires, tableaux.

    Date

    1930-1949

    Cote

    EDEPOT 530/21 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations de récoltes et d'ensemencements...
  35. Résultat n°35

    Etablissements dangereux et incommodes, projets d'installation d'un atelier à bois (1936) et d'une porcherie (1976) : plans, correspondance, instructions.

    Date

    1936, 1976

    Cote

    EDEPOT 530/47 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série I : Police
    • Etablissements dangereux et incommodes, projets d'installation...
  36. Résultat n°36

    Elections générales : procès-verbaux.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 530/50 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série K : Élections
    • Elections générales : procès-verbaux.
  37. Résultat n°37

    Décorations de la commune, Croix de Guerre ; Souvenir municipal : diplômes.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT 530/10 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série H : Affaires militaires
    • Décorations de la commune, Croix de Guerre ; Souvenir...
  38. Résultat n°38
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    262 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 116 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • CHEPPY
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  39. Résultat n°39

    Budgets primitifs.

    Date

    1919-1971

    Cote

    EDEPOT 530/59 (Cote)

    • Contexte : Cheppy E dépôt 530
    • E dépôt 530
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 546 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...