CODE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes de lois et réglements : charte de 1830, codes de procédure civile, du commerce,pénal, forestier...	Cote 19 J 7251 (Cote)	Date 1843	Lieu LIGNY-EN-BARROIS	Type de document -
		Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt... Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes de lois et réglements : charte de 1830, codes de procédure civile, du commerce,pénal, forestier...