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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections législatives : feuille de dépouillement, procès verbal.

Date

1956

Cote

EDEPOT 90/23 (Cote)

Résultat n°2

Paroisse de Combles : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 7793 (Cote)

Résultat n°3

Cadastre, propriété d'un particulier : plan, correspondance (1977) ; section B, 4ème feuille de Trémont-sur-Saulx : plan révisé pour 1939.

Date

1939-1977

Cote

EDEPOT 90/14 (Cote)

Résultat n°4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 5784 (Cote)

Résultat n°5

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 30 (Cote)

Résultat n°7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 5782 (Cote)

Résultat n°8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 32 (Cote)

Résultat n°9

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 51 (Cote)

Résultat n°11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 34 (Cote)

Résultat n°12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 39 (Cote)

Résultat n°13

Statistiques agricoles : questionnaires, bulletins, état.

Date

1924-1941

Cote

EDEPOT 90/3 (Cote)

Résultat n°14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 33 (Cote)

Résultat n°15

Elections aux caisses mutuelles d'assurances sociales : liste des votants.

Date

1960

Cote

EDEPOT 90/25 (Cote)

Résultat n°16

Remembrement, constitution d'une commission communale, travaux connexes : arrêtés, correspondance, extraits de procès verbaux, devis, cahier des prescriptions spéciales.

Date

1944-1961

Cote

EDEPOT 90/15 (Cote)

Résultat n°17

Débits de boisson : déclaration d'ouverture ou de mutation.

Date

1924-1939

Cote

EDEPOT 90/21 (Cote)

Résultat n°18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 47 (Cote)

Résultat n°19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 56 (Cote)

Résultat n°20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 29 (Cote)