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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DDT Urbanisme
Cote
2426 W (Cote)
 Date
2015-2015
 Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
 Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT Urbanisme