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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

Date

1931-1950

Cote

358 W (Cote)

Résultat n°2

Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs par commune.

Date

1976-1986

Cote

1586 W (Cote)

Résultat n°3

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

1179 W 1-6 (Cote)

Résultat n°4

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

Date

1967-1969

Cote

236 W (Cote)

Résultat n°5

Professions de foi et tracts électoraux de candidats aux élections législatives de 1876, Baron de Klopstein, maire de Ville-en-Woëvre, Blanpain de Renusson, Félix de Fallois, membre de la chambre de commerce de Bar-le-Duc, Docteur Liouville. - Elections

Date

1876-1876

Cote

1 J 264 (Cote), 1 J 3520 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Notices sur la pépinière viticole d'Ancerville, les pepinières viticoles et vignes d'expériences de l'arrondissement de Commercy (Vigneulles, Saint-Maurice, Loupmont, Ménil-la-Horgne, Commercy)Jouy, Laneuville-au-Rupt. Rapport sur les maladies épizootiques et enzootiques qui ont sévi dans le département de la Meuse en 1898. Almanach des PTT pour 1955. - Histoire de l'agriculture

Date

1898-1958

Cote

1 J 496 (Cote)

Résultat n°7

Tableau des contributions foncières par habitants pour Commercy et sa région [13 pages, 26 contribuables]. - Contribution à Commercy

Date

1790-1790

Cote

1 J 436 (Cote)

Résultat n°8

Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1971).

Date

1971

Cote

246 W (Cote)

Résultat n°9

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

Date

1976-1985

Cote

824 W 1-18 (Cote)

Résultat n°10

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.

Date

1973-1985

Cote

1798 W 1-56 (Cote)

Résultat n°11

Demandeurs d'emploi, radiations : dossiers d'inscriptions.

Date

1990-1991

Cote

1778 W (Cote)

Résultat n°12

Déclarations des ruchers.

Date

1987-1988

Cote

1599 W (Cote)

Résultat n°13

Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.

Date

1944-1944

Cote

1180 W 1-2 (Cote)

Résultat n°14

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Date

1960-1982

Cote

377 W (Cote)