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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).
Cote
358 W (Cote)
 Date
1931-1950
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statut d'association, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
Résultat n°2

Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs par commune.
Cote
1586 W (Cote)
 Date
1976-1986
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
ETAT NOMINATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs...
Résultat n°3

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.
Cote
1179 W 1-6 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
Résultat n°4

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).
Cote
236 W (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par...
Résultat n°5

Professions de foi et tracts électoraux de candidats aux élections législatives de 1876, Baron de Klopstein, maire de Ville-en-Woëvre, Blanpain de Renusson, Félix de Fallois, membre de la chambre de commerce de Bar-le-Duc, Docteur Liouville. - Elections
Cote
1 J 264 (Cote), 1 J 3520 (Ancienne cote)
 Date
1876-1876
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
profession de foi

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Professions de foi et tracts électoraux de candidats...
Résultat n°6

Notices sur la pépinière viticole d'Ancerville, les pepinières viticoles et vignes d'expériences de l'arrondissement de Commercy (Vigneulles, Saint-Maurice, Loupmont, Ménil-la-Horgne, Commercy)Jouy, Laneuville-au-Rupt. Rapport sur les maladies épizootiques et enzootiques qui ont sévi dans le département de la Meuse en 1898. Almanach des PTT pour 1955. - Histoire de l'agriculture
Cote
1 J 496 (Cote)
 Date
1898-1958
 Lieu
LANEUVILLE-AU-RUPT, JOUY-SOUS-LES-COTES, MENIL-LA-HORGNE, LOUPMONT, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, COMMERCY [ARRONDISSEMENT], COMMERCY, ANCERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Notices sur la pépinière viticole d'Ancerville, les...
Résultat n°7

Tableau des contributions foncières par habitants pour Commercy et sa région [13 pages, 26 contribuables]. - Contribution à Commercy
Cote
1 J 436 (Cote)
 Date
1790-1790
 Lieu
AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, COMMERCY [ARRONDISSEMENT], COMMERCY, SAINT-MIHIEL, XIVRAY-ET-MARVOISIN, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, REFFROY, JOUY-SOUS-LES-COTES, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, CORNIEVILLE, EUVILLE, BROUSSEY-EN-WOEVRE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Tableau des contributions foncières par habitants pour...
Résultat n°8

Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1971).
Cote
246 W (Cote)
 Date
1971
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques : état des décorés décédés...
Résultat n°9

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).
Cote
824 W 1-18 (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
rapport, documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
Résultat n°10

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.
Cote
1798 W 1-56 (Cote)
 Date
1973-1985
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
Résultat n°11

Demandeurs d'emploi, radiations : dossiers d'inscriptions.
Cote
1778 W (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT], COMMERCY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Demandeurs d'emploi, radiations : dossiers d'inscriptions.
Résultat n°12

Déclarations des ruchers.
Cote
1599 W (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Déclarations des ruchers.
Résultat n°13

Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.
Cote
1180 W 1-2 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...
Résultat n°14

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...