COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Généralités-Domaines divers	Cote 2513 W (Cote)	Date 1979-2016	Lieu -	Type de document ENQUETE, TABLEAU DE BORD, CONVOCATION, liste d'émargement, PROCES VERBAL DE COMMISSION
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Enseignement, éducation, culture. Inspection académique de la Meuse. Généralités-Domaines divers
Résultat n°2	Commission administrative paritaire	Cote 2384 W (Cote)	Date 2007-2017	Lieu -	Type de document procès verbal
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Ressources humaines. Commission administrative paritaire
Résultat n°3	Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.	Cote 2280 W (Cote)	Date 1877-2007	Lieu -	Type de document statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Assistance, santé publique, solidarité. Agence régionale de santé (délégation territoriale... Agence régionale de santé - délégation territoriale...
Résultat n°4	Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.	Cote 2276 W (Cote)	Date 1943-2015	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Assistance, santé publique, solidarité. Agence régionale de santé (délégation territoriale... Agence régionale de santé, délégation territoriale...

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Généralités-Domaines divers

Commission administrative paritaire

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.