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  1. Résultat n°1

    Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947-1995

    Cote

    1785 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Conservation des Antiquités et objets d'art.
    • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
  2. Résultat n°2

    Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

    Date

    1970-2001

    Cote

    2019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
  3. Résultat n°3

    Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2142 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission permanente du Conseil général : originaux...