Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 5
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Période
  • 5
    • 2
    • 3
    • 2
    • 2
    • 2

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
844 W 1-37 (Cote)
Date
1975-1987
Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°2
Cote
955 W (Cote)
Date
1945-1984
Lieu
SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN
Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
Résultat n°3
Cote
1183 W 1-2 (Cote)
Date
1962-1964
Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
Résultat n°4
Cote
1176 W 1-2 (Cote)
Date
1949-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, procès-verbal, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
Résultat n°5
Cote
1175 W 1 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...