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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.
Cote
844 W 1-37 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°2

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).
Cote
955 W (Cote)
 Date
1945-1984
 Lieu
SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
Résultat n°3

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
Cote
1183 W 1-2 (Cote)
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
Résultat n°4

Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision, procès-verbaux de réunions (1954-1956).
Cote
1176 W 1-2 (Cote)
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, procès-verbal, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
Résultat n°5

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
Cote
1175 W 1 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...