Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 2
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°2

Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.
Cote
2163 W (Cote)
 Date
1981-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal, COMPTE RENDU

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...