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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

Résultat n°2

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

Résultat n°3

Sauvegarde pour l'emploi, accords d'entreprises

Date

1949-2010

Cote

2388 W (Cote)

Résultat n°4

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

Date

1949-2012

Cote

2293 W (Cote)

Résultat n°5

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

1980-2011

Cote

2250 W (Cote)

Résultat n°6

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Date

1961-2017

Cote

2271 W (Cote)

Résultat n°7

Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.

Date

1948-2002

Cote

2254 W (Cote)

Résultat n°8

Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)

Résultat n°9

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

Résultat n°10

Réforme des politiques publiques, aménagement durable

Date

1991-2010

Cote

2304 W (Cote)

Résultat n°11

Culture, jeunesse et sports, associations, protection judiciaire de la jeunesse

Date

1945-2013

Cote

2307 W (Cote)

Résultat n°12

Catastrophe naturelle, pollution, santé, sécurité routière

Date

1939-2010

Cote

2365 W (Cote)

Résultat n°13

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

Date

1993-2002

Cote

2120 W (Cote)

Résultat n°14

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

1943-2015

Cote

2276 W (Cote)

Résultat n°15

Rentrée scolaire, enseignement supérieur

Date

1937-2013

Cote

2306 W (Cote)

Résultat n°16

Actions mémorielles

Date

1988-2021

Cote

2519 W (Cote)

Résultat n°17

Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.

Date

1989-2005

Cote

2277 W (Cote)