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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Cote
2341 W (Cote)
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTION, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, plan, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Résultat n°2

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.
Cote
2347 W (Cote)
 Date
1995-2015
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
 Type de document
FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
  • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
Résultat n°3

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.
Cote
2293 W (Cote)
 Date
1949-2012
 Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, délibération, COMPTE RENDU DE REUNION, budget, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
  • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
Résultat n°4

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.
Cote
2250 W (Cote)
 Date
1980-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
Résultat n°5

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2271 W (Cote)
 Date
1961-2017
 Lieu
VELAINES
 Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
Résultat n°6

Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.
Cote
2254 W (Cote)
 Date
1948-2002
 Lieu - Type de document
rapport d'activité, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, COMPTE RENDU DE REUNION, avant-projet, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, DOSSIER INDIVIDUEL DE PREVENTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Conseil départemental, secrétariat général des solidarités...
Résultat n°7

Agence régionale de santé
Cote
2344 W (Cote)
 Date
1852-2007
 Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé
Résultat n°8

Agence régionale de santé, organisation sanitaire
Cote
2345 W (Cote)
 Date
1894-2011
 Lieu - Type de document
rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
Résultat n°9

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.
Cote
2120 W (Cote)
 Date
1993-2002
 Lieu
HAUDAINVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, LA LOUVIERE (lotissement et village), SALMAGNE, SORCY-SAINT-MARTIN, SEPTSARGES, DUN-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], DOULCON, LAC VERT, MONT-DEVANT-SASSEY, CLERY-LE-GRAND, CLERY-LE-PETIT, AINCREVILLE, BANTHEVILLE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], DIEUE-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX DE DIEUE-GENICOURT], FROMEZEY, DIEPPE-DAMLOUP (SYNDICAT DES EAUX), TAILLANCOURT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], LAVINCOURT [SIVU DES QUATRE CANTONS]
 Type de document
DOSSIER DE TRAVAUX, avant-projet, PROJET, ETUDE PREALABLE, plan, COMPTE RENDU DE REUNION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Assainissement et adduction en eau potable : dossiers...
Résultat n°10

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
Cote
2276 W (Cote)
 Date
1943-2015
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
Résultat n°11

Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.
Cote
2277 W (Cote)
 Date
1989-2005
 Lieu
BURE
 Type de document
permis de construire, ARTICLE DE PRESSE, étude, enquête, COMPTE RENDU DE REUNION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA...