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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

    Date

    1940-2015

    Cote

    2341 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
  2. Résultat n°2

    Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

    Date

    1995-2015

    Cote

    2347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
    • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
  3. Résultat n°3

    Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

    Date

    1949-2012

    Cote

    2293 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
    • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
  4. Résultat n°4

    UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

    Date

    1980-2011

    Cote

    2250 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
  5. Résultat n°5

    Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

    Date

    1961-2017

    Cote

    2271 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
  6. Résultat n°6

    Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.

    Date

    1948-2002

    Cote

    2254 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Conseil départemental, secrétariat général des solidarités...
  7. Résultat n°7

    Agence régionale de santé

    Date

    1852-2007

    Cote

    2344 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé
  8. Résultat n°8

    Agence régionale de santé, organisation sanitaire

    Date

    1894-2011

    Cote

    2345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
  9. Résultat n°9

    Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2120 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Assainissement et adduction en eau potable : dossiers...
  10. Résultat n°10

    Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

    Date

    1943-2015

    Cote

    2276 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
  11. Résultat n°11

    Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.

    Date

    1989-2005

    Cote

    2277 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA...