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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

    Date

    sans date

    Cote

    1652 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, installations sportives ;...
  2. Résultat n°2

    Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1633 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
  3. Résultat n°3

    Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1761 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
  4. Résultat n°4

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1505 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : budgets supplémentaires...
  6. Résultat n°6

    Garanties d'emprunt : Hôpital de Bar-le-Duc (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Centre psychothérapique de Fains (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Fédération des oeuvres laïques (contrats de prêts), ADAPEIM (contrats de prêts).

    Date

    Sans date.

    Cote

    1687 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Garanties d'emprunt : Hôpital de Bar-le-Duc (rapports,...
  7. Résultat n°7

    Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

    Date

    1993-1993

    Cote

    1781 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Compte administratif du Département de la Meuse, annexes...