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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)

Résultat n°2

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

Date

1967-1987

Cote

1567 W (Cote)

Résultat n°3

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

Date

1990

Cote

1613 W (Cote)

Résultat n°4

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

Date

1982-1991

Cote

1662 W (Cote)

Résultat n°5

Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

Date

1986-1990

Cote

1464 W (Cote)

Résultat n°6

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

Date

1934-1984

Cote

517 W (Cote)

Résultat n°7

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

Date

1909-1982

Cote

517 W (Cote)

Résultat n°8

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

Date

1986-1993

Cote

1801 W (Cote)

Résultat n°9

Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).

Date

1975-1985

Cote

948 W (Cote)