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  1. Résultat n°1

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  2. Résultat n°2

    Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

    Date

    1967-1987

    Cote

    1567 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes,...
  3. Résultat n°3

    Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

    Date

    1990

    Cote

    1613 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1662 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  5. Résultat n°5

    Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

    Date

    1986-1990

    Cote

    1464 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives,...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

    Date

    1934-1984

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
  7. Résultat n°7

    Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

    Date

    1909-1982

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
  8. Résultat n°8

    Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

    Date

    1986-1993

    Cote

    1801 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
  9. Résultat n°9

    Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).

    Date

    1975-1985

    Cote

    948 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs...