Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 2
  • 1

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
  2. Résultat n°2

    Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

    Date

    1970-2001

    Cote

    2019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...