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  1. Résultat n°1

    Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1736 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
  2. Résultat n°2

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
  4. Résultat n°4

    Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
  5. Résultat n°5

    Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1708 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
  6. Résultat n°6

    Documentation, presse.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1553 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Documentation, presse.
  7. Résultat n°7

    Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

    Date

    1984-1993

    Cote

    1701 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Comité lorrain pour l'information économique et sociale...
  8. Résultat n°8

    Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

    Date

    1984-1988

    Cote

    867 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
  9. Résultat n°9

    Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1739 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire....
  10. Résultat n°10

    Agriculture : documentation.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : documentation.
  11. Résultat n°11

    Économie : presse, documentation par commune.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1556 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Économie : presse, documentation par commune.
  12. Résultat n°12

    Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1964-1993

    Cote

    1757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales...
  13. Résultat n°13

    Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1674 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie...
  14. Résultat n°14

    Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1707 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Emploi des jeunes : documentation, textes officiels...
  15. Résultat n°15

    Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique,...
  16. Résultat n°16

    Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986). Lorraine, suppression de troupeaux vaches laitières, quotas laitiers, reconversion agricole.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1619 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986)....
  17. Résultat n°17

    Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), taxes. Centre Meusien d'Amélioration du Logement : dossiers de subventions. Centre d'études technique de l'Équipement : études sur la politique départementale du logement. Société anonyme et office public HLM : comptes, budget, plan de redressement.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1737 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
  18. Résultat n°18

    Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1485 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Europe : rapports d'information du Sénat, documentation...
  19. Résultat n°19

    Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1746 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
  20. Résultat n°20

    Association meusienne interprofessionnelle de formation et de promotion (AMIFOP) : programme d'actions. Centre d'automatisme et de productique, centre d'essais de découpe par jet d'eau. Ecole de coupe des métaux (1983-1993). Verdun-Expo : procès-verbaux de réunions, presse, rapports d'activités (1986-1993). Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux de réunions (1984-1992). Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunions, presse (1984-1992).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1705 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Association meusienne interprofessionnelle de formation...
  21. Résultat n°21

    Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.

    Date

    1965-1993

    Cote

    1738 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Entreprises en difficulté, formation professionnelle,...
  22. Résultat n°22

    Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).

    Date

    1964-1986

    Cote

    945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises...
  23. Résultat n°23

    Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.

    Date

    1959-1993

    Cote

    1749 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites...
  24. Résultat n°24

    Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1748 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification départementale ; interventions, opération...
  25. Résultat n°25

    Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

    Date

    1955-1985

    Cote

    729 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
  26. Résultat n°26

    Dossier de Meuse Optique Contact.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1776 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossier de Meuse Optique Contact.
  27. Résultat n°27

    Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, correspondance au Dr Didon, budget, plan d'exécution du programme pluriannuel (1981-1990). Entente Marne, comité de Bassin Seine-Normandie : dossier de création du pôle européen de développement (vers 1987).

    Date

    1981-1990

    Cote

    1401 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux...
  28. Résultat n°28

    Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1534 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel...
  29. Résultat n°29

    Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

    Date

    1951-1992

    Cote

    1699 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds d'intervention économique départemental (FIED)...
  30. Résultat n°30

    Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique : comptes-rendus de réunions, documentation. Développement industriel : bilans des activités de l'Etat. IXe Plan : contrat de plan, projet de plan, plan Meuse.

    Date

    1983-1988

    Cote

    892 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique...
  31. Résultat n°31

    Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1960-1986

    Cote

    1747 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle...
  32. Résultat n°32

    Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1676 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers...
  33. Résultat n°33

    Parc naturel régional de Lorraine, programmation, financement : correspondance, documentation (1984-1989). Parc naturel régional de Lorraine : charte renouvelée (1981), contrat d'orientation de la charte (1988), presse (1987-1989). Projets : rapports d'analyse de M. Peltre (1987). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1987-1989). Élus du Conseil général de la Meuse désignés au CA (1987-1989). Maison de l'Eau. Bouconville, locaux comunaux, aménagement à usage polyvalent. Hannonville, maison des Arts et Traditions. Vigneulles, verger conservatoire génétique.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1532 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Parc naturel régional de Lorraine, programmation, financement...
  34. Résultat n°34

    Enquête auprès des Conseils généraux de France sur leur politique en matière d'environnement.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1734 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Enquête auprès des Conseils généraux de France sur...