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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.
Cote
1831 W (Cote)
 Date
1973-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
Résultat n°2

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
Résultat n°3

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
Résultat n°4

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.
Cote
1822 W (Cote)
 Date
1976-1994
 Lieu
Étain (Meuse)
 Type de document
presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
Résultat n°5

Dossiers d'entreprises.
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1978-1996
 Lieu
BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers d'entreprises.
Résultat n°6

Fonderie d'aciers : dossier.
Cote
1897 W (Cote)
 Date
1987-1995
 Lieu
Stenay (Meuse)
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonderie d'aciers : dossier.
Résultat n°7

Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.
Cote
1834 W (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
étude, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Centre de formation professionnelle agricole à Verdun,...
Résultat n°8

Interventions diverses du service en matière économique.
Cote
1840 W (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Interventions diverses du service en matière économique.
Résultat n°9

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,
Cote
1804 W (Cote)
 Date
1979-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Formation d'intervenants économiques, financements...
Résultat n°10

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.
Cote
1858 W (Cote)
 Date
1988-1996
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
convention, rapport, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
Résultat n°11

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.
Cote
1984 W (Cote)
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Garanties d'emprunts accordées par le département aux...