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  1. Résultat n°1

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  2. Résultat n°2

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  3. Résultat n°3

    Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

    Date

    1984-1996

    Cote

    1887 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
  4. Résultat n°4

    SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1822 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au...
  5. Résultat n°5

    Dossiers d'entreprises.

    Date

    1978-1996

    Cote

    1887 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers d'entreprises.
  6. Résultat n°6

    Fonderie d'aciers : dossier.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1897 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonderie d'aciers : dossier.
  7. Résultat n°7

    Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.

    Date

    1984-1995

    Cote

    1834 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Centre de formation professionnelle agricole à Verdun,...
  8. Résultat n°8

    Interventions diverses du service en matière économique.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1840 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Interventions diverses du service en matière économique.
  9. Résultat n°9

    Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

    Date

    1979-1994

    Cote

    1804 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Formation d'intervenants économiques, financements...
  10. Résultat n°10

    Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1858 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
  11. Résultat n°11

    Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1984 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts accordées par le département aux...