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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.
Cote
1886 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, budget, compte financier
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
Résultat n°2

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).
Cote
2006 W (Cote)
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...