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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

1972

Cote

97 W (Cote)

Résultat n°2

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

1960-1972

Cote

95 W (Cote)

Résultat n°3

Conseil général : rapports, voeux.

Date

1953-1971

Cote

161 W (Cote)

Résultat n°4

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1975-1977

Cote

91 W (Cote)

Résultat n°5

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)

Résultat n°6

Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

Date

1978-1979

Cote

1002 W (Cote)

Résultat n°7

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)

Résultat n°8

Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.

Date

1968-1970

Cote

152 W (Cote)

Résultat n°9

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

1975-1976

Cote

89 W (Cote)

Résultat n°10

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1978

Cote

1047 W (Cote)

Résultat n°11

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1975

Cote

88 W (Cote)

Résultat n°12

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

Date

1970

Cote

162 W (Cote)

Résultat n°13

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1973

Cote

100 W (Cote)

Résultat n°14

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

Date

1973-1974

Cote

86 W (Cote)

Résultat n°15

Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

Date

1968-1971

Cote

163 W (Cote)