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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.
Cote
97 W (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°2

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications
Cote
95 W (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu - Type de document
motion, CONVOCATION, délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
Résultat n°3

Conseil général : rapports, voeux.
Cote
161 W (Cote)
 Date
1953-1971
 Lieu - Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : rapports, voeux.
Résultat n°4

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.
Cote
91 W (Cote)
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document
motion, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°5

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.
Cote
87 W (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
Résultat n°6

Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.
Cote
1002 W (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, conseil général : rapports...
Résultat n°7

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
Cote
1203 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
 Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°8

Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
Cote
152 W (Cote)
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
Résultat n°9

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.
Cote
89 W (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, motion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
Résultat n°10

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
Cote
1047 W (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°11

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.
Cote
88 W (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
rapport, procès-verbal de réunion, délibération, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°12

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.
Cote
162 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
note, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux....
Résultat n°13

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.
Cote
100 W (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport, CONVOCATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°14

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.
Cote
86 W (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
procès-verbal, motion, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et du conseil général : convocations,...
Résultat n°15

Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).
Cote
163 W (Cote)
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document
document de séance, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission...