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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
97 W (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°2
Cote
95 W (Cote)
Date
1960-1972
Lieu - Type de document
motion, CONVOCATION, délibération, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
Résultat n°3
Cote
161 W (Cote)
Date
1953-1971
Lieu - Type de document
rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : rapports, voeux.
Résultat n°4
Cote
91 W (Cote)
Date
1975-1977
Lieu - Type de document
motion, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°5
Cote
87 W (Cote)
Date
1972-1975
Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
Résultat n°6
Cote
1002 W (Cote)
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, conseil général : rapports...
Résultat n°7
Cote
1203 W (Cote)
Date
1979-1980
Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°8
Cote
152 W (Cote)
Date
1968-1970
Lieu - Type de document
rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
Résultat n°9
Cote
89 W (Cote)
Date
1975-1976
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, motion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
Résultat n°10
Cote
1047 W (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°11
Cote
88 W (Cote)
Date
1972-1975
Lieu - Type de document
rapport, procès-verbal de réunion, délibération, motion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°12
Cote
162 W (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
note, rapport, procès-verbal de réunion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux....
Résultat n°13
Cote
100 W (Cote)
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport, CONVOCATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
Résultat n°14
Cote
86 W (Cote)
Date
1973-1974
Lieu - Type de document
procès-verbal, motion, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et du conseil général : convocations,...
Résultat n°15
Cote
163 W (Cote)
Date
1968-1971
Lieu - Type de document
document de séance, procès-verbal de réunion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission...