Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Date
1943-1969
Cote
1731 W (Cote)
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...