CONSTRUCTION - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Marchés publics	Cote 2332 W (Cote)	Date 1950-2017	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Office public d'habitat de Bar-le-Duc. Marchés publics
Résultat n°2	Travaux_Hopital_Bar-le-Duc_CMS_BLD	Cote 2496 W (Cote)	Date 1957-1986	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC, MARCHE DE TRAVAUX, DOSSIER DE SUBVENTION, plan
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale des territoires. Travaux_Hopital_Bar-le-Duc_CMS_BLD
Résultat n°3	Urbanisme	Cote 2495 W (Cote)	Date 1973-2010	Lieu -	Type de document permis de construire, certificat d'urbanisme, PERMIS DE LOTIR, permis de démolir, DECLARATION PREALABLE, AUTORISATION DE CLOTURE, plan d'occupation des sols
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale des territoires. Urbanisme

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Marchés publics

Travaux_Hopital_Bar-le-Duc_CMS_BLD

Urbanisme