Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2343 W (Cote)
Date
1983-2014
Lieu - Type de document
budget, compte financier, compte de gestion, rapport d'activité, compte administratif, décision budgétaire modificative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Contrôle_Etablissements_Financement
Résultat n°2
Cote
2502 W (Cote)
Date
1946-2015
Lieu - Type de document
PROJET, budget, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Projets et budgets.
Résultat n°3
Cote
2345 W (Cote)
Date
1894-2011
Lieu - Type de document
rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
Résultat n°4
Cote
2342 W (Cote)
Date
1983-2015
Lieu - Type de document
ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...