241 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Distribution d'eau et travaux d'adduction, demande de subventions et travaux à exécuter : plan et croquis des fontaines de l'Etanche et de l'Epinotte, rapport d'ingénieur, devis, adjudications, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1893-1920

Cote

EDEPOT 97/53 (Cote)

Résultat n°2

Syndicat intercommunal d'électrification de Pierrefitte, établissement et fonctionnement du réseau : procès-verbaux de réunions, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, relevé des canalisations, correspondance.

Date

1922-1938

Cote

EDEPOT 97/54 (Cote)

Résultat n°3
Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

118 medias

Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 132 (8) (Cote)

Résultat n°4

Conseil municipal : délibérations.

Date

1841-1868

Cote

EDEPOT 97/69 (Cote)

Résultat n°5

Sapeurs pompiers, recensement : listes nominatives (1892-1935) ; nominations : arrêtés et décrets (1882-1938) ; notification de subventions : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1899-1927) ; vote des dépenses : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes (1882-1937) ; acquisition de matériels : devis, correspondance (1881-1938) ; élections au conseil supérieur : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1907-1938).

Date

1881-1938

Cote

EDEPOT 97/17 (Cote)

Résultat n°6
COUROUVRE - Section B de Malroy feuille 02

1 media

COUROUVRE - Section B de Malroy feuille 02

Date

1841

Cote

138 FI 38 (Cote)

Résultat n°7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1900-1904

Cote

19 J 4649 (Cote)

Résultat n°8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 4647 (Cote)

Résultat n°9
COUROUVRE - Section A des Bois feuille 01

1 media

COUROUVRE - Section A des Bois feuille 01

Date

1841

Cote

138 FI 38 (Cote)

Résultat n°10

Travaux de réparations à l'église et au presbytère : devis estimatif, arrêté du préfet, correspondance.

Date

1851-1919

Cote

EDEPOT 97/45 (Cote)

Résultat n°11

Limites intercommunales.

Date

1791-1839

Cote

EDEPOT 97/73 (Cote)

Résultat n°12

Cloches.

Date

1860-1867

Cote

EDEPOT 97/125 (Cote)

Résultat n°13

Chemins : Tableaux de classement.

Date

1825-1859

Cote

EDEPOT 97/139 (Cote)

Résultat n°14
COUROUVRE - Section C du Village feuille 05

1 media

COUROUVRE - Section C du Village feuille 05

Date

1841

Cote

138 FI 38 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal : registre des délibérations.

Date

Entre mai 1892 et avril 1918

Cote

EDEPOT 97/1 (Cote)

Résultat n°16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 405 (Cote)

Résultat n°17

Chemins : IC n°1 Neuville-en-Verdunois-Saint-Maurice.

Date

1863-1880

Cote

EDEPOT 97/142 (Cote)

Résultat n°18

Retraites ouvrières et paysannes : listes des retraités ou des assurés.

Date

1914-1923

Cote

EDEPOT 97/63 (Cote)

Résultat n°19

Mandements de répartition des contributions directes.

Date

1816-1912

Cote

EDEPOT 97/100 (Cote)

Résultat n°20

Loi de séparation des Eglises et de l'Etat.

Date

1906

Cote

EDEPOT 97/149 (Cote)