COUVERTPUIS - Recherche

Résultat n°1
. Fabrique.

Date

1665-1791

Cote

EDEPOT 101/109 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- . Fabrique.
Résultat n°2
Eaux : puits artésiens, marché, correspondance (1829-1839), abreuvoir et digue (1849-1898), recherche de sources, fontaines, puits (1850-1868).

Date

1829-1898

Cote

EDEPOT 101/80 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Eaux : puits artésiens, marché, correspondance (1829-1839),...
Résultat n°3
Electrification : syndicat intercommunal de Montiers (1926-1965), changement de tension (1960), éclairage public (1963-1964), ligne haute-tension de St-Dizier à Vincey et Vandières (1941).

Date

1926-1965

Cote

EDEPOT 101/86 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Electrification : syndicat intercommunal de Montiers...
Résultat n°4

106 medias
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 137 (12) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
Résultat n°5
Cimetière : arrêtés, règlements, extraits des délibérations du Conseil municipal.

Date

1887-1963

Cote

EDEPOT 101/47 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série I : Police
- Cimetière : arrêtés, règlements, extraits des délibérations...
Résultat n°6
Eglise : entretien, réparations, liste du mobilier.

Date

1827-1964

Cote

EDEPOT 101/74 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Eglise : entretien, réparations, liste du mobilier.
Résultat n°7

1 media
COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 03

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - de Heuban
- COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 03
Producteur :

Collection
Résultat n°8
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1799-1830

Cote

EDEPOT 101/13 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°9
Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Relations avec les collectivités territoriales.
- Travaux communaux, finances communales.
Résultat n°10
Propriétés bâties.

Date

1882-1911

Cote

EDEPOT 101/31 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Propriétés bâties.
Résultat n°11
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1689-1719

Cote

EDEPOT101/9 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°12
Conseil municipal : délibérations.

Date

1840-1856

Cote

EDEPOT 101/2 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série D : Administration
- Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°13
Contributions foncières : Mandements (1831-1838, tableau comparatif des évaluations, des maisons et usines (1833)

Date

1831-1838

Cote

EDEPOT 101/27 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Contributions foncières : Mandements (1831-1838, tableau...
Résultat n°14

1 media
COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 04

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - Mautel et Basset
- COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 04
Producteur :

Collection
Résultat n°15
Conseil municipal : délibérations.

Date

1845-1853

Cote

EDEPOT 101/3 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série D : Administration
- Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°16

1 media
COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 07

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - Mautel et Basset
- COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 07
Producteur :

Collection
Résultat n°17

1 media
COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 08

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - Mautel et Basset
- COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 08
Producteur :

Collection
Résultat n°18
Terres : acquisitions, donations (1831-1898), locations de propriétés (1950-1969)

Date

1831-1969

Cote

EDEPOT 101/76 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Terres : acquisitions, donations (1831-1898), locations...
Résultat n°19

140 medias
Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 137 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)
Résultat n°20
Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux d'élections, instructions, nominations : Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.

Date

1828-1928

Cote

EDEPOT 101/59 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux...
Résultat n°21
Registre d'état civil : Mariages.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 101/16 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Mariages.
Résultat n°22
Salle des fêtes : attribution à l'association libre d'éducation et de loisirs (1952), facture (1964).

Date

1952, 1964

Cote

EDEPOT 101/72 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Salle des fêtes : attribution à l'association libre...
Résultat n°23
Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux d'élections, instructions, nominations : Elections à la Chambre des métiers.

Date

1965

Cote

EDEPOT 101/58 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux...
Résultat n°24
Statistiques : tableaux des épiceries (1896). Statistiques communales (1851). Statistiques industrielles (an IX, 1874-1894).

Date

1800-1896

Cote

EDEPOT 101/24 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série F : Population et économie
- Statistiques : tableaux des épiceries (1896). Statistiques...
Résultat n°25
Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
Résultat n°26
Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux, états.

Date

1800-1965

Cote

EDEPOT 101/23 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série F : Population et économie
- Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux,...
Résultat n°27

1 media
COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 06

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - de Heuban
- COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 06
Producteur :

Collection
Résultat n°28

1 media
COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 01

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - de Heuban
- COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 01
Producteur :

Collection
Résultat n°29
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1831-1842

Cote

EDEPOT 101/14 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°30

1 media
COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 02

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - de Heuban
- COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 02
Producteur :

Collection
Résultat n°31
Listes électorales.

Date

1849-1930

Cote

EDEPOT 101/56 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Listes électorales.
Résultat n°32
Tourisme : concours des villes et villages fleuris.

Date

1964-1965

Cote

EDEPOT 101/107 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série R : Instruction publique
- Tourisme : concours des villes et villages fleuris.
Résultat n°33
Mairie - école : construction et travaux (1832-1866). Ecole de filles : construction et travaux (1879-1965).

Date

1832-1965

Cote

EDEPOT 101/71 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Mairie - école : construction et travaux (1832-1866)....
Résultat n°34
Caisse de mutualité sociale agricole de la Meuse : liste des administrateurs, statuts (1981), élections, déclarations de salaires (1964-1974).

Date

1964-1981

Cote

EDEPOT 101/102 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Caisse de mutualité sociale agricole de la Meuse :...
Résultat n°35
Elections : condamnations.

Date

1932-1962

Cote

EDEPOT 101/64 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Elections : condamnations.
Résultat n°36

1 media
COUVERTPUIS - Section C Fosse-soyen et Bermont feuille 07

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - Fosse-soyen et Bermont
- COUVERTPUIS - Section C Fosse-soyen et Bermont feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°37
Rivière : curage de l'orge, rapports, ordonnance du Roi, pièces diverses sur les bocards et lavoirs de minerai (1814-1863), curage, barrages, syndicats (1849-1961).

Date

1814-1961

Cote

EDEPOT 101/87 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Rivière : curage de l'orge, rapports, ordonnance du...
Résultat n°38
Personnel communal : location du berger et du pâtre (1840-1889) cotisations U.R.S.S.A.F. (1963-1981).

Date

1840-1981

Cote

EDEPOT 101/65 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Personnel communal : location du berger et du pâtre...
Résultat n°39

159 medias
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1756-1792)

Date

1756-1792

Cote

2 E 137 (1) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Baptêmes, Mariages, Sépultures (1756-1792)
Résultat n°40
Contributions foncières : Mutations de propriétés

Date

1821-1840

Cote

EDEPOT 101/25 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Contributions foncières : Mutations de propriétés
Résultat n°41
Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux d'élections, instructions, nominations : Elections municipales.

Date

1799-1965

Cote

EDEPOT 101/61 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux...
Résultat n°42
Budget primitif.

Date

1901-1940

Cote

EDEPOT 101/67 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série L : Finances
- Budget primitif.
Résultat n°43
Débits de boissons : arrêtés.

Date

1854-1907

Cote

EDEPOT 101/45 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série I : Police
- Débits de boissons : arrêtés.
Résultat n°44
Propriétés non bâties. vol. 2.

Date

1915-1938

Cote

EDEPOT 101/30 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties. vol. 2.
Résultat n°45
Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux d'élections, instructions, nominations : Référendum.

Date

1946

Cote

EDEPOT 101/63 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série K : Élections
- Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux...
Résultat n°46
Epizooties : statistiques (1883-1885), déclarations (1952).

Date

1883-1952

Cote

EDEPOT 101/55 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série I : Police
- Epizooties : statistiques (1883-1885), déclarations...
Résultat n°47
Bureau de bienfaisance : Budget primitif.

Date

1911-1939

Cote

EDEPOT 101/92 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance : Budget primitif.
Résultat n°48
Caisse départementale des incendiés : listes de collecte (1825-1919, 1964-1968), assurance incendie (1961-1965).

Date

1825-1968

Cote

EDEPOT 101/95 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Caisse départementale des incendiés : listes de collecte...
Résultat n°49
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1756-1792

Cote

EDEPOT 101/11 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°50
Bureau de bienfaisance : Remise des biens de la fabrique (1910) ; remise des titres à l'association diocésaine (1928) ; legs (1937).

Date

1910-1937

Cote

EDEPOT 101/91 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance : Remise des biens de la fabrique...
Résultat n°51
Caisse départementale de prévoyance contre la mortalité du bétail : listes de collecte.

Date

1911-1917

Cote

EDEPOT 101/97 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Caisse départementale de prévoyance contre la mortalité...
Résultat n°52
Bureau de bienfaisance : Délibérations

Date

1925-1970

Cote

EDEPOT 101/90 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance : Délibérations
Résultat n°53
Propriétés non bâties. vol. 2.

Date

1848

Cote

EDEPOT 101/28 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties. vol. 2.
Résultat n°54

146 medias
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2 E 137 (7) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
Résultat n°55
Sapeurs-pompiers : équipement, matériel (1892), récompenses (1964-1965), listes nominatives des hommes recrutés (1892-1964), règlement (1892-1904), nomination des officiers (1892-1913), élections au Conseil supérieur (1907-1925), subventions de l'Etat (1900-1912), Union des sapeurs-pompiers, plan d'évacuation des grands brûlés (1952-1963).

Date

1892-1963

Cote

EDEPOT 101/43 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série H : Affaires militaires
- Sapeurs-pompiers : équipement, matériel (1892), récompenses...
Résultat n°56
Enseignement : caisse départementale scolaire (1964), statuts de la caisse des écoles (1882 et 1938), délégations d'instituteurs stagiaires (1965), participation communale au service du C.E.G. de Montiers (1963-1965), traitement de l'instituteur (1837-1889) rétribution scolaire : fixation (1834-1878), enfants admis gratuitement (1854-1857), rôles (1870-1880), règlements des écoles primaires (1834), comité local de surveillance des écoles publiques (1834-1840).

Date

1834-1965

Cote

EDEPOT 101/105 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série R : Instruction publique
- Enseignement : caisse départementale scolaire (1964),...
Résultat n°57
Budget primitif.

Date

1802-1900

Cote

EDEPOT 101/66 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série L : Finances
- Budget primitif.
Résultat n°58

60 medias
Tables décennales (1802-1902)

Date

1802-1902

Cote

1 E 137 (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Tables décennales (1802-1902)
Résultat n°59
Actes de la Mairie (1768-1780). Comptes du Syndic et du receveur municipal (1785-An XI). Contribution patriotique (1789). Bois communaux : plans (1751 et 1762).

Date

1768-1789

Cote

EDEPOT 101/108 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Actes de la Mairie (1768-1780). Comptes du Syndic et...
Résultat n°60
Soins médicaux aux victimes de guerre : liste des bénéficiaires.

Date

1929

Cote

EDEPOT 101/100 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Soins médicaux aux victimes de guerre : liste des bénéficiaires.
Résultat n°61
Comptes de gestion.

Date

1843-1925

Cote

EDEPOT 101/69 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série L : Finances
- Comptes de gestion.
Résultat n°62
Propriétés foncières : Matrices.

Date

1822-1836

Cote

EDEPOT 101/110 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Propriétés foncières : Matrices.
Résultat n°63
Contributions : matrices générales.

Date

1822-1961

Cote

EDEPOT 101/34 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Contributions : matrices générales.
Résultat n°64
Garde nationale : états nominatifs de recensement (1830-1866), bulletins individuels (1834-1848), règlement et conseil de discipline (1832-1853), élections des officiers et sous-officiers (1831-1848), armement, équipement (1831-1868).

Date

1830-1868

Cote

EDEPOT 101/40 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série H : Affaires militaires
- Garde nationale : états nominatifs de recensement (1830-1866),...
Résultat n°65

1 media
COUVERTPUIS - Section C Fosse-soyen et Bermont feuille 05

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - Fosse-soyen et Bermont
- COUVERTPUIS - Section C Fosse-soyen et Bermont feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°66
Maison du berger : vente aux enchères.

Date

1961

Cote

EDEPOT 101/73 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Maison du berger : vente aux enchères.
Résultat n°67
Propriétés foncières : Matrices. 1

Date

1846-1914

Cote

EDEPOT 101/111 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Propriétés foncières : Matrices. 1
Résultat n°68
Contributions directes : tableaux récapitulatifs (1882-1960), listes nominatives des commissaires des impôts directs (1964-1977).

Date

1882-1977

Cote

EDEPOT 101/37 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Contributions directes : tableaux récapitulatifs (1882-1960),...
Résultat n°69
Jury : listes nominatives.

Date

1829, 1873

Cote

EDEPOT 101/50 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série I : Police
- Jury : listes nominatives.
Résultat n°70

1 media
COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 06

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - Mautel et Basset
- COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 06
Producteur :

Collection
Résultat n°71
Police du roulage : arrêtés, instructions de la préfecture.

Date

1963-1964

Cote

EDEPOT 101/48 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série I : Police
- Police du roulage : arrêtés, instructions de la préfecture.
Résultat n°72

139 medias
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1689-1719)

Date

1689-1719

Cote

E dépôt 101 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Baptêmes, Mariages, Sépultures (1689-1719)
Résultat n°73

1 media
COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 07

Date

1844

Cote

161 FI 32 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- COUVERTPUIS
- COUVERTPUIS - de Heuban
- COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 07
Producteur :

Collection
Résultat n°74
Fabrique : comptes (1791-1817), donations (1835-1863).

Date

1791-1863

Cote

EDEPOT 101/88 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série P : Culte
- Fabrique : comptes (1791-1817), donations (1835-1863).
Résultat n°75
Direction départementale de la population et de l'action sociale de la Meuse : correspondance.

Date

1964

Cote

EDEPOT 101/103 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Direction départementale de la population et de l'action...
Résultat n°76
Accidents du travail : déclarations.

Date

1965

Cote

EDEPOT 101/101 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Accidents du travail : déclarations.
Résultat n°77

131 medias
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Date

1833-1842

Cote

2 E 137 (6) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Résultat n°78
Prestations : rôles.

Date

1825-1827, 1865-1915

Cote

EDEPOT 101/36 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série G : Impositions
- Prestations : rôles.
Résultat n°79

118 medias
Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

Date

1802-1812

Cote

2 E 137 (3) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- COUVERTPUIS
- Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
Résultat n°80
Chasse : location, extrait des délibérations, procès-verbaux.

Date

1823-1845

Cote

EDEPOT 101/79 (Cote)
- Contexte : Couvertpuis E dépôt 101
- E dépôt 101
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Chasse : location, extrait des délibérations, procès-verbaux.

Résultats de la recherche

. Fabrique.

Date

Cote

Eaux : puits artésiens, marché, correspondance (1829-1839), abreuvoir et digue (1849-1898), recherche de sources, fontaines, puits (1850-1868).

Date

Cote

Electrification : syndicat intercommunal de Montiers (1926-1965), changement de tension (1960), éclairage public (1963-1964), ligne haute-tension de St-Dizier à Vincey et Vandières (1941).

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

Cote

Cimetière : arrêtés, règlements, extraits des délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Eglise : entretien, réparations, liste du mobilier.

Date

Cote

COUVERTPUIS - Section B de Heuban feuille 03

Date

Cote

Producteur :

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

Cote

Travaux communaux, finances communales.

Date

Cote

Propriétés bâties.

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Conseil municipal : délibérations.

Date

Cote

Contributions foncières : Mandements (1831-1838, tableau comparatif des évaluations, des maisons et usines (1833)

Date

Cote

COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 04

Date

Cote

Producteur :

Conseil municipal : délibérations.

Date

Cote

COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 07

Date

Cote

Producteur :

COUVERTPUIS - Section A Mautel et Basset feuille 08

Date

Cote

Producteur :

Terres : acquisitions, donations (1831-1898), locations de propriétés (1950-1969)

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Date

Cote

Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux d'élections, instructions, nominations : Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.

Date

Cote

Registre d'état civil : Mariages.

Date

Cote

Salle des fêtes : attribution à l'association libre d'éducation et de loisirs (1952), facture (1964).

Date

Cote

Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux d'élections, instructions, nominations : Elections à la Chambre des métiers.

Date

Cote

Statistiques : tableaux des épiceries (1896). Statistiques communales (1851). Statistiques industrielles (an IX, 1874-1894).

Date

Cote

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

Cote