382 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recensement des classes : tableaux.
Cote
EDEPOT 103/79 (Cote)
 Date
1936-1973
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Culey E dépôt 103
  • E dépôt 103
  • Série H : Affaires militaires
  • Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°2

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT 103/62 (Cote)
 Date
1919-1954
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Culey E dépôt 103
  • E dépôt 103
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°3
CULEY - Section B des Prés feuille 04

1 media

CULEY - Section B des Prés feuille 04
Cote
161 FI 34 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • CULEY
  • CULEY - des Prés
  • CULEY - Section B des Prés feuille 04
Résultat n°4

Société de tir « La Fraternelle », fonctionnement : statuts ; réunions du comité : registre.
Cote
EDEPOT 222/43 (Cote)
 Date
1908-1951
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série R : Instruction publique
  • Société de tir « La Fraternelle », fonctionnement :...
Résultat n°5

Terrains, acquisitions des terrains Legrand et Paillard (1966-1967) ; ventes, échanges ; déclassement et ventes de friches communales ; locations ; défrichement : actes notariés, arrêtés, correspondance, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
EDEPOT 222/184 (Cote)
 Date
1789-1973
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Terrains, acquisitions des terrains Legrand et Paillard...
Résultat n°6
CULEY - Section C du Village feuille 02

1 media

CULEY - Section C du Village feuille 02
Cote
161 FI 34 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • CULEY
  • CULEY - du Village
  • CULEY - Section C du Village feuille 02
Résultat n°7
CULEY - Section C du Village feuille 05

1 media

CULEY - Section C du Village feuille 05
Cote
161 FI 34 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • CULEY
  • CULEY - du Village
  • CULEY - Section C du Village feuille 05
Résultat n°8
CULEY - Section A des Bois feuille 05

1 media

CULEY - Section A des Bois feuille 05
Cote
161 FI 34 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • CULEY
  • CULEY - des Bois
  • CULEY - Section A des Bois feuille 05
Résultat n°9

Etablissements dangereux ou insalubres, four à chaux.
Cote
EDEPOT 222/76 (Cote)
 Date
1852
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série I : Police
  • Etablissements dangereux ou insalubres, four à chaux.
Résultat n°10

Elections professionnelles : listes électorales, relevés nominatifs.
Cote
EDEPOT 103/72 (Cote)
 Date
1934-1964
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Culey E dépôt 103
  • E dépôt 103
  • Série F : Population et économie
  • Elections professionnelles : listes électorales, relevés...
Résultat n°11

Accident du travail, déclarations : carnet d'enregistrement, procès-verbaux (1932-1935) ; déclaration d'adhésion à la législation : registre (1926-1951).
Cote
EDEPOT 222/133 (Cote)
 Date
1926-1951
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série F : Population et économie
  • Accident du travail, déclarations : carnet d'enregistrement,...
Résultat n°12

Pompiers, réserves d'eau, indication des puits, réservoirs, abreuvoirs : plan (1915). Garde nationale, contrôle des officiers, sous officiers : état nominatif (1833).
Cote
EDEPOT 222/143 (Cote)
 Date
1833-1915
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série H : Affaires militaires
  • Pompiers, réserves d'eau, indication des puits, réservoirs,...
Résultat n°13

Propriétés bâties : matrices.
Cote
EDEPOT 103/41 (Cote)
 Date
1911-1951
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Culey E dépôt 103
  • E dépôt 103
  • Série G : Impositions
  • Propriétés bâties : matrices.
Résultat n°14

Registre d'état civil : Mariages.
Cote
EDEPOT 103/67 (Cote)
 Date
1873-1892
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Culey E dépôt 103
  • E dépôt 103
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Mariages.
Résultat n°15
Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)

161 medias

Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)
Cote
2 E 142 (2) (Cote)
 Date
1793-1802
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Etat civil numérisé
  • CULEY
  • Naissances, Mariages, Décès (1793-1802)
Résultat n°16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 3456 (Cote)
 Date
1885-1889
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°17

Plans cadastraux.
Cote
EDEPOT 222/27 (Cote)
 Date
1840
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série G : Impositions
  • Plans cadastraux.
Résultat n°18

Etats de sections : Section B.
Cote
EDEPOT 103/28 (Cote)
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Culey E dépôt 103
  • E dépôt 103
  • Série G : Impositions
  • Etats de sections : Section B.
Résultat n°19
CULEY - Section A des Bois feuille 01

1 media

CULEY - Section A des Bois feuille 01
Cote
161 FI 34 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
CULEY
 Type de document -
  • Contexte : CADASTRE
  • CULEY
  • CULEY - des Bois
  • CULEY - Section A des Bois feuille 01
Résultat n°20

Guerre franco-allemande de 1870.
Cote
EDEPOT 222/72 (Cote)
 Date
1870-1874
 Lieu
LOISEY, CULEY
 Type de document -
  • Contexte : Loisey E dépôt 222
  • E dépôt 222
  • Série H : Affaires militaires
  • Guerre franco-allemande de 1870.