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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
 Date
1915-1980
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Résultat n°2

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).
Cote
927 W 71-126 (Cote)
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
Résultat n°3

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
Résultat n°4

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).
Cote
3 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
Résultat n°5

Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes des contribuables.
Cote
1041 W 1-40 (Cote)
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
liste, liste nominative, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : listes des impositions, listes...
Résultat n°6

Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et matrices des rôles supplémentaires.
Cote
927 W 1-70 (Cote)
 Date
1977-1985
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe d'habitation : matrices des rôles généraux et...
Résultat n°7

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.
Cote
916 W 157-192 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
Résultat n°8

Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives, supplémentaires, individuelles.
Cote
1297 W 1-96 (Cote)
 Date
1949-1961
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices d'imposition collectives,...
Résultat n°9

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles généraux.
Cote
926 W 1-147 (Cote)
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices de rôles...
Résultat n°10

Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre récapitulatif de la matrice générale
Cote
1653 W 1-12 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices d'imposition, registre...
Résultat n°11

Contribuables : états du montant des rôles.
Cote
1372 W 1-21 (Cote)
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contribuables : états du montant des rôles.
Résultat n°12

Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.
Cote
1207 W 1-114 (Cote)
 Date
1974-1976
 Lieu
VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], SEUIL D'ARGONNE [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], HAUTS-DE-CHEE (LES) [PERCEPTION], BEAUSITE [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....
Résultat n°13

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
Cote
926 W 148-151 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
Résultat n°14

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
Cote
916 W 1-156 (Cote)
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
Résultat n°15

Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964), impôt sur les sociétés (1952-1963), taxe sur les bénéfices non distribués (1951-1952) : matrices, matrices supplémentaires (1961-1964), matrice n° 2310 indignité nationale (1951).
Cote
1044 W 1-6 (Cote)
 Date
1951-1964
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (1959-1964),...
Résultat n°16

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
 Date
1966-1985
 Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
 Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
Résultat n°17

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.
Cote
1294 W (Cote)
 Date
1908-1961
 Lieu
Meuse (France ; département)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contributions foncières, personnelles, immobilières,...
Résultat n°18

Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits amendes (1959-1968), matrices supplémentaires (1965-1968). Taxes sur les véhicules de tourisme des sociétés : matrices.
Cote
1043 W 1-21 (Cote)
 Date
1959-1968
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices individuelles (1959-1966), matrices droits...
Résultat n°19

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.
Cote
905 W 1-94 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
Résultat n°20

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.
Cote
908 W 37-52 (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...