Arrêtés et règlements (1828-1901). Personnel (1817-1923). Finances (1819-1951). Biens (an XII-1951). Vaine pâture (1890). Concessions (1876-1950).
Date
An IX-1951
Cote
2 O 239 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Chalaines.
- Arrêtés et règlements (1828-1901). Personnel (1817-1923)....