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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1842-1907. Personnel (1807-1925). Finances (an XIII-1948). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1888-1950).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 273 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Cheppy.
    • Arrêtés et règlements (1842-1907. Personnel (1807-1925)....
  2. Résultat n°2

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.
  3. Résultat n°3

    Cheppy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cheppy.
  4. Résultat n°4

    Mairie et écoles (1806-1937). Distribution d'eau (1850-1933). Adduction d'eau (1921-1931).

    Date

    1806-1937

    Cote

    2 O 274 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Cheppy.
    • Mairie et écoles (1806-1937). Distribution d'eau (1850-1933)....
  5. Résultat n°5

    Église, presbytère et cimetière (an XII-1930). Divers (1809-1949).

    Date

    An XII-1949

    Cote

    2 O 275 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Cheppy.
    • Église, presbytère et cimetière (an XII-1930). Divers...