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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés et règlements (1826-1922). Personnel (1816-1882). Finances (1850-1949). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1894-1945).
Cote
2 O 295 (Cote)
 Date
An X-1950
 Lieu
Combres-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Combres-sous-les-Côtes.
  • Arrêtés et règlements (1826-1922). Personnel (1816-1882)....
Résultat n°2

Mairie et écoles (1851-1923). Église, presbytère et cimetière (1811-1932). Distribution d'eau (an VIII-1930). Adduction d'eau (1928-1930). Divers (an XI-1934).
Cote
2 O 296 (Cote)
 Date
An VIII-1934
 Lieu
Combres-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Combres-sous-les-Côtes.
  • Mairie et écoles (1851-1923). Église, presbytère et...
Résultat n°3

Remembrement rural : dossiers communaux.
Cote
1115 W (Cote)
 Date
1974
 Lieu
Champougny (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Trésauvaux (Meuse), Mécrin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Cuisy (Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nubécourt (Meuse), Èvres (Meuse), Consenvoye (Meuse)
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers communaux.
Résultat n°4

Brasseitte, Mécrin, Chambley, Champ Fontaine, Combres, Dampvitoux, Essey-en-Woëvre, Francheville (près de Lachaussée), Jonville.
Cote
19 H 7 (Cote)
 Date
943-1788
 Lieu
Brasseitte (Han-sur-Meuse, Meuse), Mécrin (Meuse), Chambley (Chambley-Bussières, Meurthe-et-Moselle), Champ Fontaine (Saint-Benoît-en-Woëvre, Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Dampvitoux (Meurthe-et-Moselle), Essey-et-Maizerais (Meurthe-et-Moselle), Francheville (Lachaussée, Meurthe-et-Moselle), Jonville-en-Woëvre (Meuse), Cuvry (Moselle), Magny (Metz, Moselle), Essey (Essey-et-Maizerais, Meurthe-et-Moselle), Maizerais (Essey-et-Maizerais, Meurthe-et-Moselle)
 Type de document
plan, sceau

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Brasseitte, Mécrin, Chambley, Champ Fontaine, Combres,...