Arrêtés et règlements (1826-1922). Personnel (1816-1882). Finances (1850-1949). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1894-1945).
Date
An X-1950
Cote
2 O 295 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Combres-sous-les-Côtes.
- Arrêtés et règlements (1826-1922). Personnel (1816-1882)....