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Résultat n°1

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.
Cote
2164 W (Cote)
 Date
1968-2005
 Lieu - Type de document
pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...