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185 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Distribution d'eau et travaux d'adduction, demande de subventions et travaux à exécuter : plan et croquis des fontaines de l'Etanche et de l'Epinotte, rapport d'ingénieur, devis, adjudications, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
EDEPOT 97/53 (Cote)
 Date
1893-1920
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Distribution d'eau et travaux d'adduction, demande...
Résultat n°2

Syndicat intercommunal d'électrification de Pierrefitte, établissement et fonctionnement du réseau : procès-verbaux de réunions, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, relevé des canalisations, correspondance.
Cote
EDEPOT 97/54 (Cote)
 Date
1922-1938
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Syndicat intercommunal d'électrification de Pierrefitte,...
Résultat n°3

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT 97/69 (Cote)
 Date
1841-1868
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°4

Sapeurs pompiers, recensement : listes nominatives (1892-1935) ; nominations : arrêtés et décrets (1882-1938) ; notification de subventions : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1899-1927) ; vote des dépenses : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes (1882-1937) ; acquisition de matériels : devis, correspondance (1881-1938) ; élections au conseil supérieur : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1907-1938).
Cote
EDEPOT 97/17 (Cote)
 Date
1881-1938
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers, recensement : listes nominatives...
Résultat n°5
Courouvre

5 medias

Courouvre
Cote
E dépôt 97 / 8 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population : listes nominatives

  • Courouvre
  • Courouvre
Résultat n°6

Travaux de réparations à l'église et au presbytère : devis estimatif, arrêté du préfet, correspondance.
Cote
EDEPOT 97/45 (Cote)
 Date
1851-1919
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Travaux de réparations à l'église et au presbytère...
Résultat n°7

Limites intercommunales.
Cote
EDEPOT 97/73 (Cote)
 Date
1791-1839
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série D : Administration
  • Limites intercommunales.
Résultat n°8

Cloches.
Cote
EDEPOT 97/125 (Cote)
 Date
1860-1867
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Cloches.
Résultat n°9

Chemins : Tableaux de classement.
Cote
EDEPOT 97/139 (Cote)
 Date
1825-1859
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Chemins : Tableaux de classement.
Résultat n°10

Conseil municipal : registre des délibérations.
Cote
EDEPOT 97/1 (Cote)
 Date
Entre mai 1892 et avril 1918
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°11

Chemins : IC n°1 Neuville-en-Verdunois-Saint-Maurice.
Cote
EDEPOT 97/142 (Cote)
 Date
1863-1880
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Chemins : IC n°1 Neuville-en-Verdunois-Saint-Maurice.
Résultat n°12

Retraites ouvrières et paysannes : listes des retraités ou des assurés.
Cote
EDEPOT 97/63 (Cote)
 Date
1914-1923
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes des retraités...
Résultat n°13
Courouvre

6 medias

Courouvre
Cote
E dépôt 97 / 1 F 2 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population : listes nominatives

  • Courouvre
  • Courouvre
Résultat n°14
Courouvre

5 medias

Courouvre
Cote
6 M 34 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population : listes nominatives

  • Courouvre
  • Courouvre
Résultat n°15

Mandements de répartition des contributions directes.
Cote
EDEPOT 97/100 (Cote)
 Date
1816-1912
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série G : Impositions
  • Mandements de répartition des contributions directes.
Résultat n°16

Loi de séparation des Eglises et de l'Etat.
Cote
EDEPOT 97/149 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série P : Culte
  • Loi de séparation des Eglises et de l'Etat.
Résultat n°17

Prestations en argent ou en nature : rôles.
Cote
EDEPOT 97/102 (Cote)
 Date
1872-1893
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série G : Impositions
  • Prestations en argent ou en nature : rôles.
Résultat n°18

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT 97/70 (Cote)
 Date
1868-1892
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°19

Caisse départementale des incendiés.
Cote
EDEPOT 97/151 (Cote)
 Date
1840-1881
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Caisse départementale des incendiés.
Résultat n°20

Recensement de la population : feuilles récapitulatives.
Cote
EDEPOT 97/9 (Cote)
 Date
1954-1962
 Lieu
Courouvre
 Type de document -

  • Contexte : Courouvre E dépôt 097

  • EDEPOT 97
  • Série F : Population et économie
  • Recensement de la population : feuilles récapitulatives.