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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés et règlements (1871-1899). Personnel (1833-1880). Finances (1871-1944). Biens (an X-1946). Vaine pâture (1889-1890).
Cote
2 O 340 (Cote)
 Date
An X-1946
 Lieu
Cuisy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Cuisy.
  • Arrêtés et règlements (1871-1899). Personnel (1833-1880)....
Résultat n°2

Remembrement rural : dossiers communaux.
Cote
1115 W (Cote)
 Date
1974
 Lieu
Champougny (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Trésauvaux (Meuse), Mécrin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Cuisy (Meuse), Combres-sous-les-Côtes (Meuse), Nançois-le-Grand (Meuse), Nubécourt (Meuse), Èvres (Meuse), Consenvoye (Meuse)
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers communaux.
Résultat n°3

Mairie et écoles (1832-1938). Église, presbytère et cimetière (1807-1947). Distribution d'eau (1807-1925). Divers (1832-1946).
Cote
2 O 341 (Cote)
 Date
1807-1947
 Lieu
Cuisy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Cuisy.
  • Mairie et écoles (1832-1938). Église, presbytère et...